Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Xavier PINTAT Président
/
MA PLANETE EN TETE AGIR RESPONSABLE C'EST MIEUX VIVRE ENSEMBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MA PLANETE EN TETE AGIR RESPONSABLE C'EST MIEUX VIVRE ENSEMBLE
Monsieur Xavier PINTAT Président
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Monsieur Laurent BENSOUSSAN Président Directeur général
Agence TAKE CARE

Numéro de dépôt :
3402794
Date de dépôt :
05/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2016
MA PLANETE EN TETE AGIR RESPONSABLE C\'EST MIEUX VIVRE ENSEMBLE de Xavier PINTAT Président

Présentation de la marque MA PLANETE EN TETE AGIR RESPONSABLE C'EST MIEUX VIVRE ENSEMBLE

Déposée le 5 janvier 2006 par monsieur Xavier PINTAT Président, Fédération nationale des collectivités concédantes et régies, monsieur Laurent BENSOUSSAN Président Directeur général, Agence TAKE CARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA PLANETE EN TETE AGIR RESPONSABLE C'EST MIEUX VIVRE ENSEMBLE »

Les déposants sont monsieur Xavier PINTAT Président - France, Fédération nationale des collectivités concédantes et régies domicilié(e) 20, Boulevard de Latour-Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France, monsieur Laurent BENSOUSSAN Président Directeur général - France, Agence TAKE CARE domicilié(e) 2 Boulevard Georges Clemenceau,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier PINTAT Fédération nationale des collectivités concédantes et régies domicilié(e) 20, Boulevard de Latour-Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PLANETE EN TETE AGIR RESPONSABLE C'EST MIEUX VIVRE ENSEMBLE est expirée depuis le 5 janvier 2016.


Monsieur Xavier PINTAT Président - France

Fédération nationale des collectivités concédantes et régies - 20, Boulevard de Latour-Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France

Monsieur Laurent BENSOUSSAN Président Directeur général - France

Agence TAKE CARE - 2 Boulevard Georges Clemenceau,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 4


Monsieur Xavier PINTAT Fédération nationale des collectivités concédantes et régies - 20, Boulevard de Latour-Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Produits de l'imprimerie.Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la propriété industrielle ; organisation de séminaires, colloque ; recherche de documentation juridique et technique ; prêt et mise à disposition de documentation juridique et technique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.